Guide De Lunion Europeenne Book PDF, EPUB Download & Read Online Free

L'eau et l'Union européenne
Author: Ivan Conesa Alcolea, Mathieu Bousquet
Publisher: Editions Quae
ISBN: 2844330622
Pages: 159
Year: 2001
View: 554
Read: 1157
L'environnement en général et l'eau en particulier sont l'objet d'actions multiples (législatives, politique, interventions financières de soutien ou d'incitation, de recherche) et horizontales aux politiques sectorielles traditionnelles l'industrie, l'agriculture, l'économie, la coopération pour le développement, la santé... De plus, ces problématiques sont typiquement transfrontalières et partagées par l'ensemble des Etats membres de l'Union européenne (UE). L'eau est donc un sujet à part entière dans le cadre communautaire et ce depuis le début des années soixante-dix. Ce guide vise à dresser la synthèse du cadre de la politique de l'eau de l'UE et de sa mise en œuvre au travers d'outils législatifs et financiers, et en particulier ceux qui peuvent concerner la recherche. Il présente les différents volets de la politique de l'eau, de leurs instruments et leur articulation. Il se veut aussi un guide pour permettre aux chercheurs qui veulent travailler dans le cadre Communautaire à identifier les différents instruments de soutien ou de financement de projets, (présentés par fiches avec des indications pour trouver les sources d'informations complémentaires), qui intéressent leurs spécialités parmi l'éventail des dispositifs existant et qui ne sont pas aussi connus que le programme cadre de recherche et de développement technologique ou le programme Life. Enfin, les chercheurs pourront y trouver les éléments pour appuyer l'argumentaire de leurs propositions de projets soumises aux procédures de mise en concurrence de la Commission européenne. Mots-clés : eau, Europe, politique, directives, instruments, financements. Environment in general and water in particular are horizontal subjects addressed by the traditional sector-related policies (industry, agriculture, economy, co-operation for development, health...) through prolific actions (legislative, policy making, financial incitement or support, research activities). Moreover, they are typically transboundary matters and concern every Member State of the European Union (EU). Therefore water has been a subject particularly dealt with by the Community, since the early 70's. This guide draws a synthesis of the EU water policy framework and its implementation through legislative and financial tools, focusing on the ones relative to research. It shows the different components of the water policy with their instruments and their structuring. This guide was designed for researchers dealing with water and willing to work in a Community framework. It is a tool to help them identifying appropriate project funding or supporting instruments (presented in card index with references to find further information), corresponding to their specialities or interests, among all the existing opportunities and which are not as well-known as Research and Technological Development Framework Programme or LIFE programme. Finally researchers may find in it the clues to build the arguments of their project proposals to be submitted to calls for tenders issued by the European Commission.
Guide de l'Union européenne
Author: Jean Brulhart, José Echkenazi
Publisher:
ISBN: 2091651745
Pages: 159
Year: 2018-08-23
View: 766
Read: 794

Droit fiscal de l'Union européenne
Author: Alexandre Maitrot de la Motte
Publisher: Bruylant
ISBN: 2802756842
Pages: 868
Year: 2016-10-04
View: 1234
Read: 1258
État des lieux du droit fiscal au sein de l'Union européenne L’achèvement du marché intérieur et, au-delà, du projet européen, nécessite l’élimination de tous les obstacles fiscaux qui résultent de l’exercice de leurs souverainetés fiscales par les États membres. L’action ferme et résolue qui doit alors être menée par les autorités européennes comme par ces États s’inscrit dans un cadre dont les contours, longtemps incertains, ont été progressivement précisés : le droit fiscal de l’Union européenne. Le droit fiscal de l’Union européenne prévoit deux modalités d’intégration des fiscalités nationales : l’intégration négative, qui suppose l’interdiction des restrictions fiscales à la libre circulation des marchandises, la prohibition des restrictions fiscales à la libre circulation des personnes, des services et des capitaux, et l’encadrement des aides d’État sous forme fiscale ; et l’intégration positive, qui passe par l’harmonisation des droits fiscaux nationaux, l’élimination des doubles impositions, et la coopération administrative et politique en matière fiscale. À terme, la question de la création d’un impôt européen devra bien entendu être posée. Cette question montre à quel point le droit fiscal de l’Union européenne est une matière essentielle, passionnante et hautement symbolique. Présentée avec une grande simplicité par l’un de ses meilleurs connaisseurs, la construction de l’Europe fiscale reste une question complexe qui témoigne de la forte intégration des droits et des économies nationales, mais aussi des importants progrès qui doivent encore être accomplis. Un ouvrage de référence qui énumère les acquis du projet européen en matière de droit fiscal mais soulève aussi la question d'un impôt commun. À PROPOS DE L'ÉDITEUR Larcier Group, composé des marques d’édition juridique prestigieuses que sont Larcier, Bruylant, Promoculture-Larcier, propose des solutions documentaires adaptées aux besoins spécifiques de tous les professionnels du droit belge, luxembourgeois et français (avocats, magistrats, notaires, juristes d’entreprise,...). Fournisseur historique et privilégié de toutes les sources du droit, son offre éditoriale est composée, notamment, de la base de données juridique la plus complète de Belgique (Strada lex), de plus de 300 nouvelles monographies par an, plus de 70 revues juridiques, plusieurs collections de Codes, de logiciels de calculs et d’un riche catalogue de formations. Larcier Group est l’éditeur numéro 1 dans le segment juridique en Belgique. À côté de ce segment juridique, Larcier Group s’adresse également aux professions économiques et aux professions RH en Belgique avec sa marque Larcier Business et son offre éditoriale principalement numérique. Avec Indicator, Larcier Group fait partie, depuis juin 2016, du Groupe Éditions Lefebvre- Sarrut, à présent leader en Belgique sur tous les segments de l’édition juridique et fiscale.
Guide des aides de l'union européenne
Author: Thierry Cornillet
Publisher:
ISBN: 2369960558
Pages: 576
Year: 2018-04-06
View: 497
Read: 797
Député européen de 1999 à 2009, il réintègre le Parlement européen en mai 2017. Membre de la Commission Affaires économiques et ? nancières et de celle du Développement, il participe aussi à l'assemblée Paritaire Afrique-CaraibesPaci? que (ACP) - Union Européenne. Il est un des rédacteurs de la Charte européenne des Droits Fondamentaux et a été rapporteur permanent du Parlement pour l'aide humanitaire. Il édite depuis 2006 le Guide des aides européennes, actualisé chaque année (www.leguidesdesaideseuropeennes.eu). Administrateur territorial de formation, il fut notamment chef de cabinet du Ministre des Collectivités locales puis avocat il a co crée le cabinet Helios spécialisé en droit Public et de l'environnement. Il a, à sa réintégration, vendu ses parts et s'est fait omettre du barreau. Ancien président national du Parti Radical,membre du comité polique d'En Marche pendant la campagne présidentielle de 2017 il a été député-maire de Montélimar avant son élection au Parlement européen et vice-président du Conseil régional Rhône-Alpes (en charge de l'économie et des relations internationales) et du Conseil général de la Drôme (en charge de l'Education). Docteur en Sciences politiques, titulaire d'un DEA en Droit de l'Environnement, Thierry Cornillet a été chargé d'enseignement à l'Université Paris-sud (Faculté Jean Monnet) et Lyon III jusqu'à sa réintégration au parlement européen. Militant actif de la Francophonie, il est Président fondateur de l'Association Internationale des Régions Francophones qui regroupe 200 régions ou associations de régions de 28 pays. De 2012 à 2017, il a été personnalité associée au Conseil Economique, Social et Environnemental national et membre de la section Affaires internationales et européennes où il a notamment travaillé sur les rapports pour une francophonie dynamique et l'in? uence de la France sur la scène internationale par la promotion du droit continental.
Euro Guide
Author:
Publisher:
ISBN:
Pages:
Year: 2010
View: 419
Read: 639

Euro guide
Author: Collectif,
Publisher: Delta édition
ISBN: 2802901605
Pages: 703
Year: 2002
View: 713
Read: 479
Créé en 1977 (anciennement " Annuaire des Communautés européennes "), l'Euro-Guide est la seule publication à regrouper en un seul volume bilingue (français-anglais) la majorité des organisations intergouvernementales qui œuvrent pour l'intégration européenne. L'Euro-Guide se compose de deux parties : la première décrit la structure, le fonctionnement et les activités des institutions, organes et agences de l'Union européenne et d'autres organisations intergouvernementales européennes (Conseil de l'Europe, UEO, Office européen des brevets, Eurocontrol...). La seconde partie donne, sous forme de répertoire, les organigrammes (avec noms des responsables, numéros de téléphone et adresses) des institutions et d'autres organisations européennes, ainsi que les représentations permanentes et le corps diplomatique accrédité auprès de l'Union européenne. Un chapitre est consacré à l'association et à la coopération avec des pays tiers, notamment avec le groupe des États ACP et à leurs institutions; un autre est consacré à l'enseignement universitaire européen. L'Euro-Guide comprend en outre de nombreuses informations pratiques : sites web, jours de congés au sein des institutions européennes, fêtes nationales, aperçu chronologique de l'histoire de l'Europe communautaire, etc. Il est complété par un index thématique et un index des quelque 9000 noms cités. Par sa nature encyclopédique, l'Euro-Guide est un outil de travail indispensable à tous ceux qui s'intéressent à l'Europe en devenir. Nouveauté pour 2002 : quelque 500 photos de personnalités européennes - députés européens, membres de la Commission européenne, de la Cour de justice et de la Cour des comptes et des principaux responsables au sein des institutions, organes et agences de l'UE.
Comment fonctionne l'Union européenne ?
Author: Union européenne. Direction générale de la presse et de la communication
Publisher:
ISBN: 9279399136
Pages: 39
Year: 2014
View: 1072
Read: 394

Guide de l'information européenne
Author: Bernard Petit
Publisher: Educagri Editions
ISBN: 2844440681
Pages: 481
Year: 1999
View: 955
Read: 164
Comment s'orienter dans le dédale des différentes institutions communautaires et des programmes, initiatives et actions mis en place par l'Union européenne ? Où trouver informations, documents utiles et conseils pour monter un projet de coopération ? Comment rechercher des partenaires, aux niveaux national, européen ou international ? Le Guide de l'information européenne est un outil indispensable pour répondre à ces questions. Il s'adresse plus particulièrement aux enseignants et formateurs de l'enseignement et de la formation professionnelle, aux enseignants-chercheurs de l'enseignement supérieur agronomique, et plus largement aux enseignants et formateurs de l'Education nationale impliqués dans des projets européens ou qui veulent monter une activité pédagogique en relation avec l'Europe. Il privilégie en effet les politiques et les programmes communautaires relatifs à l'éducation, à la formation, à la jeunesse ainsi qu'à la recherche, et prend en compte la coopération de l'Union européenne avec le reste du monde. Un répertoire recense plus de 4500 termes, sigles ou acronymes, noms d'institutions et d'organisations communautaires, nationales ou internationales. En inventoriant plus de 800 sites Internet, il donne une place importante à l'information en ligne sur ces différents thèmes, institution et organisations. Il permet également aux enseignants et formateurs, en leur indiquant une multitude de centres de ressources et de bases de données, de préparer et d'organiser leurs activités dans différents domaines et disciplines.
How the European Union Works
Author:
Publisher:
ISBN:
Pages: 46
Year: 2007-01-01
View: 874
Read: 453
The European Union (EU) is not a federal State like the United States of America because its member countries remain independent sovereign nations, nor is it a purely intergovernmental organization like the United Nations because the member countries do pool some of their sovereignty. They pool their sovereignty by taking joint decisions through shared institutions such as the European Parliament, which is elected by the EU citizens, and the Council, which represents national government. They decide on the basis of proposals from the European Commission, which represents the interests of the EU as a whole. This publication examines question such as: What does each of these institutions do? How do they work together? Who is responsible for what? It also gives a brief overview of the agencies and other bodies that are involved in the European Union's work.--Publisher's description.
Guide des aides de l'Union européenne
Author: Christophe Pons, Thierry Cornillet
Publisher:
ISBN: 2369960337
Pages: 578
Year: 2017-03
View: 553
Read: 488
Député européen de 1999 à 2009, il est un des rédacteurs de la Charte européenne des Droits Fondamentaux, vice-président de la commission d'aide au développement et a été rapporteur permanent du Parlement pour l'aide humanitaire. Administrateur territorial de formation, il fut notamment chef de cabinet du Ministre des Collectivités locales. Ancien président national du Parti Radical, il a été député-maire de Montélimar avant son élection au Parlement européen et vice-président du Conseil régional Rhône-Alpes (en charge de l'économie et des relations internationales) et du Conseil général de la Drôme (en charge de l'Education). Docteur en Sciences politiques, titulaire d'un DEA en Droit de l'Environnement, Thierry Cornillet est chargé d'enseignement à l'Université Paris-sud (Faculté Jean Monnet) et Lyon III. Militant d'une francophonie active,il est le Président fondateur de l'Association Internationale des Régions Francophones qui regroupe 200 régions et associations nationales de régions de 30 pays. Il est personnalité associée au Conseil Economique, Social et Environnemental national et membre de la section Affaires internationales et européennes. Avocat, il a cofondé le cabinet Helios-Avocats spécialisé en droit public, droit public économique, droit des collectivités territoriales et droit de l'environnement pour faire bénéficier ses clients de sa pratique de la "chose publique". Au sein du cabinet, il a notamment mis en place un département "Aides publiques et européennes" au sein duquel il collabore notamment avec Christophe Pons. Il édite depuis 2006 le Guide des aides européennes, actualisé chaque année.
Au service de l'Union européenne
Author:
Publisher: Conseil de l'Union européenne
ISBN: 9282801527
Pages: 35
Year: 1999
View: 1136
Read: 741

Guide des politiques communes de l'Union européenne
Author: France. Ministère des affaires étrangères. Direction de la coopération européenne
Publisher: La Documentation Française
ISBN: 2110061332
Pages: 167
Year: 2006
View: 664
Read: 952
Quelles sont les réalisations concrètes de l'Union européenne au regard des attentes des Français, par exemple en matière de croissance, d'emploi, d'environnement, ou en ce qui concerne les libertés, la culture, la sécurité, la justice ? En rédigeant ce guide, des praticiens du ministère des Affaires étrangères ont voulu répondre aux interrogations des citoyens face à une matière habituellement considérée comme complexe et ardue, et mettre à la disposition d'un public aussi large que possible une description claire et précise des politiques communes de l'Union européenne, de ce qu'elles sont aujourd'hui et des grands débats concernant leur avenir.
L' Union s'élargit, l'Europe grandit
Author: Centre d'information sur les institutions européennes (Strasbourg).
Publisher:
ISBN:
Pages: 35
Year: 2004
View: 303
Read: 1019

Concours européens
Author: Philipp Lambach, Christoph Schieble
Publisher:
ISBN: 3939938084
Pages: 312
Year: 2007
View: 345
Read: 728

Saviez-vous que, à partir du 13 décembre 2014, les règles concernant les étiquettes destinées aux consommateurs de l'Union qui accompagnent tous les produits de la pêche et de l'aquaculture changent? Ce guide de poche vous explique ce qui doit figurer sur les nouvelles étiquettes et quelles informations supplémentaires peuvent être indiquées.